Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA DIVINA
DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX

Numéro de dépôt :
4451169
Date de dépôt :
04/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2028
TERRA DIVINA de DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX

Présentation de la marque TERRA DIVINA

Déposée par voie électronique le 4 mai 2018 par DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA DIVINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX domicilié(e) 955 Grande Corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PM ARMEN, Madame Florence DESCAMPS domicilié(e) 41 Boulevard des Aciéries - 13010 - MARSEILLE - France.

La marque TERRA DIVINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA DIVINA arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.

DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX a également déposé les autres marques suivantes : Réserve des Vidaux , Les petites gâteries de Marie-Antoinette , SWAN , CÔTÉ TERRE , MURMURE DE GAIA


DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX - 955 Grande Corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France


PM ARMEN, Madame Florence DESCAMPS - 41 Boulevard des Aciéries - 13010 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Vins à Indication Géographique Protégée Ile de Beauté (en trois couleurs : rouge, rosé, blanc).